Vie privée & politique de confidentialité

Le responsable des traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de l'exploitation du site est :

Jérémy Taburchi — Entrepreneur individuel
60 boulevard Guynemer
06240 Beausoleil — France

SIREN : 445 065 733
SIRET : 445 065 733 00021

Courriel : jeremy@taburchi.com
Téléphone : +33 (0)6 20 59 77 31

Jérémy Taburchi détermine les finalités et les moyens essentiels des traitements réalisés dans le cadre de son activité, sauf lorsque certains prestataires agissent comme responsables de traitement indépendants pour leurs propres opérations.

Les données personnelles sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), à la loi Informatique et Libertés et aux autres dispositions applicables.

Les traitements reposent notamment sur les principes suivants :

• collecte limitée aux données nécessaires ;
• utilisation pour des finalités déterminées et légitimes ;
• conservation pendant une durée proportionnée ;
• exactitude et mise à jour des données ;
• protection contre les accès non autorisés, pertes ou altérations ;
• respect des droits des personnes concernées.

Selon les fonctionnalités utilisées et la nature des relations avec le site, les catégories de données suivantes peuvent notamment être traitées.

Données d'identité et de contact

• nom ;
• prénom ;
• adresse postale ;
• adresse électronique ;
• numéro de téléphone.

Données relatives aux commandes

• produits ou œuvres commandés ;
• numéro et historique de commande ;
• adresse de facturation ;
• adresse de livraison ;
• mode de livraison ;
• montant et statut du paiement ;
• échanges relatifs à la commande ;
• éventuelles demandes de personnalisation ou de dédicace.

Données relatives au compte utilisateur

Lorsque cette fonctionnalité est proposée :

• identifiant ;
• adresse électronique ;
• informations liées au compte ;
• historique de commandes.

Les mots de passe sont enregistrés sous une forme sécurisée permettant leur authentification et ne sont pas destinés à être accessibles en clair par l'exploitant du site.

Données relatives aux communications

Lorsque vous contactez Jérémy Taburchi :

• identité et coordonnées ;
• contenu du message ;
• pièces jointes éventuelles ;
• historique des échanges.

Données de navigation et données techniques

Selon les technologies effectivement utilisées :

• adresse IP ;
• date et heure de connexion ;
• pages consultées ;
• informations techniques relatives au navigateur et au terminal ;
• événements techniques ou de sécurité ;
• données générées par les cookies et autres traceurs.

Certaines de ces données ne sont collectées que lorsque l'utilisateur y a préalablement consenti.

Les données ne sont pas traitées sur une base juridique unique. La base applicable dépend de l'objectif poursuivi.

Gestion des commandes et ventes

Finalités :

• enregistrer et traiter les commandes ;
• confirmer les achats ;
• encaisser les paiements ;
• préparer et expédier les commandes ;
• gérer les livraisons ;
• gérer le service après-vente ;
• traiter les réclamations, retours et rétractations ;
• établir les factures.

Base juridique : exécution du contrat ou mesures précontractuelles.

Obligations comptables, fiscales et légales

Certaines données relatives aux transactions doivent être conservées afin de satisfaire aux obligations comptables, fiscales, commerciales ou judiciaires.

Base juridique : obligation légale.

Gestion des demandes de contact

Finalités :

• répondre aux demandes adressées par courrier électronique ou formulaire ;
• fournir les renseignements sollicités ;
• gérer les échanges précontractuels.

Base juridique :

• mesures précontractuelles lorsque la demande concerne un achat potentiel ;
• intérêt légitime à répondre aux autres demandes.

Newsletter et communications artistiques

Lorsque l'utilisateur s'inscrit volontairement à une newsletter :

Finalités :

• envoyer des informations relatives à l'actualité artistique ;
• informer des expositions, publications, nouvelles œuvres, éditions ou événements ;
• présenter occasionnellement les produits proposés sur le site.

Base juridique : consentement lorsqu'il est requis par la réglementation.

L'inscription est confirmée par un courriel de validation (double opt-in) : l'adresse n'est activée qu'après avoir cliqué sur le lien de confirmation. La date, la source du consentement et cette confirmation sont conservées à titre de preuve.

L'utilisateur peut se désinscrire à tout moment au moyen du lien de désabonnement présent dans chaque message, depuis la page désinscription, ou en écrivant à jeremy@taburchi.com.

Sécurité du site et prévention des abus

Finalités :

• assurer la sécurité des systèmes ;
• prévenir les tentatives d'intrusion ;
• détecter les comportements frauduleux ou anormaux ;
• assurer la disponibilité du site ;
• diagnostiquer les erreurs techniques.

Base juridique : intérêt légitime de l'exploitant à sécuriser son site et ses systèmes.

Statistiques et mesure d'audience

Des informations relatives à la fréquentation du site peuvent être utilisées afin de mesurer son audience et d'en améliorer le fonctionnement.

Selon la solution technique utilisée et sa configuration, ces traitements reposent :

• sur le consentement lorsque des traceurs soumis à consentement sont utilisés ;
• ou, dans les cas prévus par la réglementation, sur une exemption de consentement applicable à certains outils de mesure d'audience strictement configurés à cette fin.

Personnalisation, publicité ou réseaux sociaux

Lorsque le site utilise des technologies permettant de personnaliser les contenus, mesurer des campagnes publicitaires, intégrer certains services de réseaux sociaux ou suivre l'utilisateur entre plusieurs sites, les traitements correspondants ne sont activés qu'après consentement lorsqu'un tel consentement est requis.

Base juridique : consentement.

Les champs indispensables à l'exécution d'une commande ou au traitement d'une demande peuvent être signalés comme obligatoires.

L'absence de communication de certaines données peut empêcher :

• la création d'une commande ;
• son paiement ;
• sa livraison ;
• l'établissement d'une facture ;
• ou la réponse à une demande.

Les données demandées à des fins facultatives peuvent ne pas être renseignées sans empêcher l'utilisation des autres fonctionnalités du site.

Jérémy Taburchi n'a pas vocation à recevoir ni à conserver directement les numéros complets de cartes bancaires utilisés pour les paiements en ligne.

Les paiements sont traités par le ou les prestataires de paiement proposés au client au moment de la commande.

Ces prestataires traitent les informations nécessaires au paiement conformément à leurs propres obligations réglementaires et à leur propre politique de protection des données.

Les paiements par carte bancaire réalisés sur ce site sont actuellement traités par Stripe. Lorsqu'un autre moyen de paiement est proposé, par exemple PayPal, certaines données sont transmises au prestataire concerné afin de permettre l'exécution et la sécurisation de la transaction.

Les données personnelles sont accessibles uniquement aux personnes et prestataires qui doivent en avoir connaissance pour assurer les finalités décrites dans la présente politique.

Elles peuvent notamment être transmises aux catégories de destinataires suivantes :

• prestataires d'hébergement et d'infrastructure technique ;
• prestataires de base de données et de stockage ;
• prestataires de paiement ;
• transporteurs et services de livraison ;
• prestataires d'envoi de courriers électroniques ou newsletters ;
• prestataires de sécurité informatique ;
• prestataires de mesure d'audience, lorsque ceux-ci sont utilisés et légalement autorisés ;
• conseils professionnels, comptables ou juridiques lorsque cela est nécessaire ;
• administrations ou autorités lorsque la communication est imposée par la loi.

Les données ne sont pas vendues à des tiers.

Le fonctionnement de taburchi.com repose notamment sur les services de prestataires techniques.

Supabase

Certaines fonctions de base de données, d'authentification, de stockage ou de backend peuvent être fournies au moyen de Supabase.

Supabase agit notamment comme sous-traitant lorsque des données sont hébergées ou traitées pour le compte de l'exploitant du site.

Cloudflare

Cloudflare peut intervenir notamment dans la mise à disposition du site, la distribution des contenus, la sécurité, la prévention des attaques et l'optimisation des performances.

Dans ce cadre, des données techniques telles que l'adresse IP peuvent être traitées par Cloudflare.

Prestataires de paiement

Lorsque le client utilise un prestataire de paiement externe tel que Stripe ou PayPal, ce prestataire traite également certaines données en sa qualité de responsable de traitement ou de prestataire soumis à ses propres obligations légales.

Envoi de courriers électroniques

Les courriels transactionnels (confirmations, notifications de commande, vérification d'adresse) et la gestion des inscriptions à la newsletter reposent sur des prestataires d'envoi d'emails, notamment Mailgun et Mailchimp, agissant en qualité de sous-traitants.

La liste des prestataires effectivement utilisés peut évoluer en fonction des outils nécessaires au fonctionnement du site.

Certains prestataires utilisés pour l'exploitation du site sont des entreprises internationales ou peuvent avoir recours à des sous-traitants établis hors de l'Espace économique européen.

Des données peuvent donc, dans certaines circonstances, être traitées ou accessibles depuis des pays situés hors de l'EEE.

Lorsqu'un tel transfert intervient, il doit être fondé sur un mécanisme reconnu par le RGPD, notamment :

• une décision d'adéquation de la Commission européenne ;
• les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne ;
• ou toute autre garantie appropriée prévue par la réglementation.

Les accords de traitement des données de certains prestataires, notamment Supabase et Cloudflare, prévoient des mécanismes contractuels destinés à encadrer les transferts internationaux.

Des informations complémentaires peuvent être demandées à jeremy@taburchi.com.

Les données ne sont pas conservées indéfiniment.

Les durées suivantes constituent les principes généraux appliqués, sous réserve des obligations légales particulières et de la nécessité de conserver certaines informations pour l'établissement, l'exercice ou la défense de droits en justice.

Données relatives aux commandes

Les données nécessaires à l'exécution de la commande sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle.

Les documents devant être conservés au titre des obligations comptables, fiscales ou commerciales sont ensuite archivés pendant les durées imposées par la réglementation applicable.

Les factures sont notamment conservées pendant la durée légale applicable aux documents comptables.

Données de prospects et demandes de renseignements

Les données liées à une demande commerciale ou à un prospect peuvent être conservées pendant une durée maximale de trois ans à compter du dernier contact actif, sauf justification particulière. Une purge automatique supprime périodiquement les contacts inactifs depuis plus de trois ans qui ne sont rattachés à aucune commande, offre, participation à une vente privée, abonnement actif ou compte utilisateur.

Newsletter

Les coordonnées utilisées pour la newsletter sont conservées jusqu'au retrait du consentement ou à la désinscription, sous réserve de la conservation strictement nécessaire de la preuve du consentement ou de l'opposition.

Exercice des droits

Les informations nécessaires au traitement d'une demande d'exercice de droits peuvent être conservées pendant la durée nécessaire à la gestion de cette demande et à la preuve de son traitement.

Données techniques et de sécurité

Les journaux techniques ou de sécurité sont conservés pendant une durée proportionnée à leur finalité et aux risques concernés.

Cookies

La durée de vie de chaque cookie dépend de sa finalité.

Les choix de consentement ou de refus peuvent être conservés pendant une durée raisonnable afin de ne pas solliciter l'utilisateur à chaque nouvelle visite.

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires.

Un cookie est un fichier ou identifiant susceptible d'être enregistré ou lu sur le terminal d'un utilisateur lors de la consultation du site.

Cookies strictement nécessaires

Certains cookies sont nécessaires au fonctionnement du site ou à la fourniture d'un service expressément demandé par l'utilisateur.

Ils peuvent notamment permettre :

• de conserver le contenu d'un panier ;
• de sécuriser une session ;
• d'assurer l'authentification ;
• de mémoriser les choix relatifs aux cookies ;
• de prévenir les fraudes ;
• d'assurer le fonctionnement technique du site.

Ces cookies ne nécessitent pas de consentement lorsqu'ils remplissent les conditions prévues par la réglementation. À ce jour, le site n'utilise que des cookies et stockages locaux strictement nécessaires (panier, session d'authentification, préférences d'affichage) et n'a recours à aucun traceur publicitaire.

Cookies soumis à consentement

D'autres traceurs peuvent être utilisés notamment pour :

• mesurer l'audience ;
• analyser la navigation ;
• intégrer certains contenus tiers ;
• personnaliser les contenus ;
• mesurer des campagnes ;
• permettre des fonctions publicitaires ou de réseaux sociaux.

Lorsqu'ils ne bénéficient pas d'une exemption légale, ces traceurs ne sont déposés ou lus qu'après le consentement de l'utilisateur.

Gestion du consentement

Lorsqu'un consentement est nécessaire, le visiteur doit pouvoir :

• accepter les traceurs ;
• les refuser ;
• effectuer un choix plus détaillé par finalité ;
• modifier ou retirer ultérieurement son consentement.

Le refus doit pouvoir être exprimé aussi facilement que l'acceptation.

Le changement des préférences doit rester accessible à tout moment, notamment par l'intermédiaire d'un lien ou d'un dispositif de gestion des cookies disponible sur le site.

La simple poursuite de la navigation ou la fermeture de la fenêtre d'information ne constitue pas un consentement.

Certaines pages peuvent intégrer ou contenir des liens vers des services tiers, par exemple :

• plateformes vidéo ;
• réseaux sociaux ;
• systèmes de paiement ;
• sites partenaires ;
• galeries ;
• plateformes d'exposition ou de vente.

Ces services peuvent traiter des données sous leur propre responsabilité.

Lorsque l'intégration d'un service tiers entraîne le dépôt de traceurs nécessitant un consentement, ce contenu doit, lorsque cela est techniquement applicable, rester désactivé jusqu'à l'obtention de ce consentement.

Les utilisateurs sont invités à consulter les politiques de confidentialité des services concernés.

Des mesures techniques et organisationnelles raisonnables sont mises en œuvre afin de protéger les données personnelles notamment contre :

• l'accès non autorisé ;
• l'altération ;
• la divulgation ;
• la perte ;
• la destruction ;
• ou l'utilisation frauduleuse.

Ces mesures peuvent notamment comprendre :

• l'utilisation de connexions chiffrées HTTPS ;
• le contrôle des accès ;
• des mécanismes d'authentification ;
• la sécurisation des infrastructures ;
• des sauvegardes lorsque cela est approprié ;
• des mesures de prévention et de détection des attaques.

Aucun système informatique ne permet cependant de garantir une sécurité absolue.

Selon le traitement concerné et dans les conditions prévues par le RGPD, toute personne dispose notamment :

• d'un droit d'accès à ses données ;
• d'un droit de rectification ;
• d'un droit à l'effacement ;
• d'un droit à la limitation du traitement ;
• d'un droit d'opposition ;
• d'un droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable ;
• du droit de retirer son consentement à tout moment lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Le retrait du consentement ne remet pas en cause la licéité du traitement réalisé avant ce retrait.

La personne dispose également du droit de définir des directives relatives au sort de certaines données après son décès dans les conditions prévues par la législation française.

Les demandes relatives aux données personnelles peuvent être adressées :

Par courriel :
jeremy@taburchi.com

Par courrier :
Jérémy Taburchi
60 boulevard Guynemer
06240 Beausoleil
France

Les titulaires d'un compte peuvent également, depuis leur espace personnel, télécharger une copie de leurs données (portabilité) et demander la suppression de leur compte.

La demande doit permettre d'identifier suffisamment la personne et les données concernées.

Une pièce d'identité n'est demandée que lorsqu'elle est nécessaire pour vérifier l'identité du demandeur, notamment en cas de doute raisonnable.

Les demandes sont traitées dans les délais prévus par le RGPD.

Toute personne estimant que le traitement de ses données personnelles ne respecte pas la réglementation peut introduire une réclamation auprès de :

Commission nationale de l'informatique et des libertés — CNIL
3 place de Fontenoy
TSA 80715
75334 Paris Cedex 07
France

Site : www.cnil.fr

Il est néanmoins possible de contacter préalablement Jérémy Taburchi afin de rechercher une solution à la difficulté rencontrée.

Le site n'est pas spécifiquement destiné aux enfants.

La vente de produits à un mineur est soumise aux règles générales relatives à la capacité juridique et, lorsque cela est nécessaire, à l'intervention ou à l'autorisation de son représentant légal.

Aucune donnée concernant un mineur n'est intentionnellement collectée à des fins de prospection ciblée sans base juridique appropriée.

La présente politique peut être modifiée afin de tenir compte :

• des évolutions du site ;
• de l'ajout ou du retrait de prestataires ;
• de nouvelles fonctionnalités ;
• ou d'une évolution de la réglementation.

La version publiée sur le site est la version en vigueur.

En cas de modification substantielle affectant les droits ou les traitements des utilisateurs, une information particulière pourra être fournie lorsque cela est approprié.

Pour toute question relative à cette politique ou au traitement des données personnelles :

Jérémy Taburchi
jeremy@taburchi.com