Mentions légales

1. Éditeur du site

• Jérémy Taburchi — Entrepreneur individuel
• 60 boulevard Guynemer
• 06240 Beausoleil — France
• SIREN : 445 065 733
• SIRET : 445 065 733 00021
• Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE)
• Immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de Menton

• Téléphone : +33 (0)6 20 59 77 31
• Courriel : jeremy@taburchi.com
• N° d'ordre Maison des Artistes : T422857
• TVA non applicable — article 293 B du Code général des impôts.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : Jérémy Taburchi.

3. Hébergement et infrastructure technique

Le site est notamment exploité au moyen des infrastructures techniques suivantes.

Cloudflare

L'application web et sa diffusion sont assurées notamment au moyen des services de :

• Cloudflare, Inc.
• 101 Townsend Street
• San Francisco, CA 94107
• États-Unis
• Téléphone : +1 (650) 319-8930
• Site internet : www.cloudflare.com

Supabase

La base de données, les services de stockage et certains services applicatifs sont assurés par :

• Supabase Pte. Ltd.
• 65 Chulia Street #38-02/03
• OCBC Centre
• Singapore 049513
• Singapour
• Contact relatif à la protection des données : privacy@supabase.io

Les données du site sont, lorsque la configuration du service le permet, hébergées dans la région géographique sélectionnée pour le projet.

Les éventuels transferts de données à caractère personnel hors de l'Espace économique européen sont encadrés conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données.

4. Propriété intellectuelle

Le présent site ainsi que les éléments qui le composent sont protégés par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, les œuvres artistiques, dessins, peintures, sculptures, photographies, illustrations, textes, articles, créations graphiques, vidéos, logos et autres contenus originaux présentés sur le site sont la propriété de Jérémy Taburchi ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.

L'accès au site n'emporte aucune cession de droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus protégés du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable du titulaire des droits, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.

L'acquisition d'une œuvre originale, d'un tirage, d'un livre ou de tout autre support matériel proposé sur le site n'emporte aucune cession des droits de propriété intellectuelle attachés à l'œuvre, sauf convention écrite expresse contraire.

Les courtes citations sont autorisées dans les conditions prévues par le Code de la propriété intellectuelle, sous réserve notamment de la mention de l'auteur et de la source.

Les marques, noms commerciaux, photographies, textes ou autres contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Liens hypertextes

Le site peut comporter des liens hypertextes renvoyant vers des sites exploités par des tiers.

Jérémy Taburchi n'exerce aucun contrôle sur le contenu ou le fonctionnement de ces sites tiers et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou des éventuelles conséquences résultant de leur consultation.

La création d'un lien hypertexte simple vers une page publique du présent site est autorisée sous réserve de ne pas présenter le contenu du site de manière trompeuse ni de laisser entendre l'existence d'un partenariat ou d'une approbation inexistants.

6. Responsabilité

Les informations publiées sur le site sont fournies avec le plus grand soin et sont susceptibles d'être modifiées ou actualisées à tout moment.

Jérémy Taburchi ne peut garantir l'absence absolue d'erreurs ou d'omissions dans les contenus éditoriaux publiés.

Cette disposition ne limite ni n'exclut les obligations et responsabilités légales du vendeur dans le cadre des commandes réalisées sur la boutique, lesquelles sont notamment définies dans les Conditions générales de vente.

Jérémy Taburchi ne saurait être tenu responsable d'une interruption temporaire du site résultant notamment d'une opération de maintenance, d'un incident technique ou d'un événement indépendant de sa volonté, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

7. Vente en ligne

Les modalités applicables aux commandes de produits, œuvres d'art, tirages, livres et autres articles proposés à la vente sont définies dans les Conditions générales de vente, accessibles depuis le pied de page du site et avant validation d'une commande.

Les informations relatives au droit de rétractation, aux garanties légales, aux livraisons et à la médiation de la consommation y sont notamment précisées.

8. Données personnelles

Jérémy Taburchi est responsable des traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre de l'exploitation du site, sauf lorsqu'un prestataire agit comme responsable de traitement distinct pour ses propres opérations.

Les informations détaillées relatives aux données collectées, aux finalités des traitements, aux bases légales, aux destinataires, aux durées de conservation, aux éventuels transferts internationaux, aux cookies et autres traceurs, ainsi qu'aux droits des personnes concernées, figurent dans la Politique de confidentialité et de protection des données personnelles accessible sur le site.

Pour toute demande relative aux données personnelles : jeremy@taburchi.com.

Toute personne concernée dispose, selon les conditions prévues par la réglementation applicable, de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Elle peut également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

9. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des traceurs soumis au consentement de l'utilisateur.

Les modalités d'utilisation de ces technologies et les possibilités offertes aux utilisateurs pour accepter, refuser ou modifier leurs choix sont décrites dans la Politique de confidentialité et, lorsqu'il est requis, au moyen du dispositif de gestion des cookies présent sur le site.

10. Droit applicable

Le présent site est exploité depuis la France.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables aux utilisateurs ou consommateurs résidant dans un autre État.